Mentions légales – Promptybot
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://promptybot.fr l’identité des différents intervenants :
Propriétaire du site : DeepDive Communication
Contact : contact@deep-dive.fr
Adresse : 37 avenue de la Gare, 12500 Espalion
Identification :
SARL DeepDive Communication
SIREN : 880 481 031
SIRET : 880 481 031 00016
Numéro de TVA : FR21880481031
Capital social : 900,00 €
Inscription au RCS : 880 481 031 R.C.S. Rodez (14/01/2020)
Directeur de la publication : André Gentit
Contact : contact@deep-dive.fr
Hébergeur :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
Délégué à la protection des données :
André Gentit – contact@deep-dive.fr
Conception du site :
DeepDive Communication André Gentit
2 – Propriété intellectuelle
DeepDive Communication détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.
Toute reproduction, modification ou utilisation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon.
3 – Limitations de responsabilité
DeepDive Communication ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
Des espaces interactifs sont à disposition (formulaire de contact) ; DeepDive se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation sans préavis.
4 – CNIL et gestion des données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
Pour exercer ce droit : contact@deep-dive.fr
Pour plus d’informations, consultez notre
<a href= »https://promptybot.fr/politique-confidentialite » target= »_blank »>Politique de confidentialité</a>
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens externes. DeepDive Communication décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Le site utilise des cookies. Aucun cookie n’est déposé sans consentement. Durée de conservation maximale : 12 mois.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre Politique de confidentialité
6 – Droit applicable
Tout litige relatif à l’utilisation du site https://promptybot.fr est soumis au droit français.